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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BATA HELLOCOURT
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OPTIMA BY BATA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OPTIMA BY BATA
BATA HELLOCOURT SA société anonyme

Numéro de dépôt :
96640622
Date de dépôt :
05/09/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/09/2006

Présentation de la marque OPTIMA BY BATA

Déposée le 5 septembre 1996 par la Société Anonyme (SA) BATA HELLOCOURT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OPTIMA BY BATA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-41 du 11 octobre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BATA HELLOCOURT domicilié(e) 57770 MOUSSEY - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 026 550 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER - France.

La marque OPTIMA BY BATA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96640622.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OPTIMA BY BATA est expirée depuis le 5 septembre 2006.

BATA HELLOCOURT a également déposé les autres marques suivantes : CALESO , I IMBERT , GAETAN DE MUSSIDAN , Plume


BATA HELLOCOURT SA société anonyme - 57770 MOUSSEY - France - SIREN 389026550


CABINET HERRBURGER - France


Inscription le 30 juin 2003 - Transmission totale de propriété n°373262 - Publication au BOPI 2003-06-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-07

Publication - Publication le 11 oct. 1996 au BOPI 1996-41

- Chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques). - Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale.Distribution de prospectus, d'échantillons Services d'abonnement de journaux pour des tiers.Conseils, informations ou renseignements d'affaires.Comptabilité.Reproductionde documents.Gestion de fichiers informatiques.Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).